Peut-on attaquer en justice une crèche pour négligence ?
Résolu11 réponses
Tel que vous présentez le problème, la réponse ne peut être que positive. Mais peut-être faudrait-il en savoir un peu plus pour être à même de donner un avis plus pertinent.
Attaquer en justice est toujours possible.
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Il faut en premier lieu que l'action soit recevable. Ensuite il faut obtenir gain de cause (ce n'est pas impossible mais ce genre d'action nécessite de nombreuses années de procédure, des expertises, du temps et.....de l'argent). Etre dans son droit est une chose, obtenir gain de cause en est une autre.
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En attaquant la crèche, vous attaquez sans doute la municipalité. Alors, bon courage !.!.!
Attaquer en justice est la dernière chose à faire . De toutes façons la justice se dit complètement débordée en France , par ailleurs les conclusions sont totalement aléatoires . Les juges jugent en leur âme et conscience , c'est à dire en fonction de leur humeur du jour , de leur opinion , mais certainement pas en fonction de ce qui est juste . Comme en plus il n'y a aucun contrôle de la justice (voir tous les problèmes récents ) vous seriez mal parti , à moins que le juge soit de votre avis , ce qui est tout à fait une question de chance .
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Pourquoi ne faites vous pas plutôt appel à un médiateur ? Vous y gagneriez en temps, en réconfort et en argent, car la justice a hélas un coût et n'est pas toujours impartiale.
bonsoir
pour ester en justice comme vous le ssouhaiter il faut avoir des preuve s donc un dossier qui tienne la route .. temoigange rapport expertite et prouver la negligence sionon soit vous serez debouter soit pire c 'est vous qui pourre zetre debouter et condane pour procedure non fondee....
uen bonne mediation peut mieux valoir qu'un long proces... sino cot assurance vous avez la solution defence recours ..; mais la long et pas plus fiable qu'en intervention directe...
cordialement
MDR ça s'appelle la socialisation, des bisous des griffes et parfois morsures (très rare 1x en 2 ans de métier) et alors? aucune négligence du personnel, et sauf d'isoler les enfants les uns des autres on ne peut rien faire, sauf peut-être de vérifier les ongles des enfants et demander bien gentiment aux parents d'ôter ces armes redoutables des mains de leurs enfants!! (pour les dents ma fois on fait avec...)
Pauvres parents qui confient leurs enfants et les récupèrent griffés, quand ça arrive à la maison vous mettez votre conjoint devant un juge???
Pauvres parents qui confient leurs enfants et les récupèrent griffés, quand ça arrive à la maison vous mettez votre conjoint devant un juge???
merci pour vos réponses
pour le moment on attend les conclusions des médecins et après on avisera.....justice.....médiation......assurance tout est à étudier.
en tous cas merci
Bonjour
J'ai récupérer ma fille hier a la Creche et j'ai reçu un choc. La fille a été défigurée par un enfant dune autre section. Je veux bien croire qun petit bobo arrive très très vite mais si vous voyer le visage de la fille vous comprendrez pourquoi je cherche aujourd'hui a déposer une plainte contre la Creche pour negligence du personnel. Je veux me défendre le mieux possible et souhaite savoir ou vous en êtes aujourd'hui ?? Si vous avez un mail je vous envoie des photos
Par avance je vous remercie de partager les différents conseils qu'on a pu vous apporter.
Bonjour
reponse a Karima .. la fille ma fille?? pas tres limpide votre maessage ... vous avez des photo s et alors avec photos shop je vous fait les meme ... seuels une ocnstat etabli pas un medecin assermente aura une valeur.. et ou dans le cas ou vous auriez raison tj la presomption d 'innocence il faut respecter la procedure sinon votre cause peut etre non recevable pour faute ou preuve non valable...avant d evous lance dans une procedure lourde vour incertaine deja commence par discuter avec la creche le personnel ,savoir ce qui c 'est passer exactement ... une bonne discusison desamorce bcp de chose ... imaginer dans votre travail que a la moindre anicroche on reagisse comme vous ??? que l'emotion vous fasse reagir oui... mais il faut savoir tempere avant de partir sur ses grands cheveaux.. vous ne ferez alors quela fortune des avocats et assurances pas la votre au contraire..
bonne journee
Réponse a Yves : désolée pour la fille mais jecris de mon iPhone et il reforme les mots...il sagit bien de ma fille... Bref... Moi aussi avec photoshop je peux retoucher des photos mais cette fois j'en n'ai pas eu besoin puisque je suis allez directement chez mon Medecin traitant qui lui même était choque. Nous avons enchainer le commissariat de police pour une main courante.... Tout ce fait dans les règles. J'ai tenter de discuter pour comprendre ce qu'il c passer... Sa me donne encore plus lenvie daller jusqu'au bout. Ce sont des enfants dans le jardin qui ont allerter la puéricultrice sinon elle n'avait rien vu...avec mon assurance je n'ai pas un centimes a dépenser et j'ai le temps devant moi pour que justice soit faite.
