Résultats pour terrain avec droit de peremption de la commune

  • Droit de bouchon

    Forum Organisation

    Bonjour, Plusieurs traiteurs qui me font des devis me comptent un droit de bouchon. Mais j'ai pas compris ce que ça veut dire ? Vous pouvez m'expli...

  • La mairie a-t-elle le droit de m'acheter mon terrain ?

    Forum Organisation

    Je posséde un terrain et la mairie veut me l'acheter a 1.65eu.cela et-il possible?. merci

  • Mariage civil : déroulement, publication des bans, démarches

    Guide

    L'union civile est la première étape obligatoire du mariage ! Combien de témoins, comment publier ses bans, quels papiers prévoir... Voici un guide pour connaître toutes les étapes du mariage à la...

  • Comment faire pour vendre sa maison et garder du terrain ?

    Forum Organisation

    Comment faire :je désire vendre ma maison et garder une partie de terrain mais cela fait 1 an que nous avons fait bâtir, cela est-il possible. merci

  • Comment obtenir un remboursement de viabilisation ?

    Forum Organisation

    J'ai acheté un terrain constructible. Il était spécifié, viabilisation en bordure. Pas de problème. Mais le terrain se trouve sur une voix privée. ...

  • Combien de frais de notaire pour terrain non constructible ?

    Forum Organisation

    Je voudrais s'avoir combien coute un notiare pour l'achat d'une parcelle non construitive.la mairie ma vendu une parcelle pour alligné mon terrain 240...

  • Faut-il porter l'alliance à l'annulaire gauche ou droit ? Tout dépend des pays

    Guide

    Découvrez à quel doigt l'anneau nuptial se porte selon les coutumes, et quelles sont les différentes traditions qui régissent son emplacement ! Certains se passent même la bague au doigt... au...

  • 14 ans de mariage : les noces de plomb

    Guide

    Vous allez fêter votre 14ème anniversaire de mariage ? Voici la signification des noces de plomb et quelques idées pour célébrer dignement votre union avec l'être aimé !

  • 28 ans de mariage : les noces de nickel

    Guide

    Savez-vous pourquoi les 28 ans de mariage s'appellent les noces de nickel ? Voici toutes les explications et des idées de cadeaux pour fêter cet anniversaire en couple !

  • Un instituteur a-t-il le droit de priver un élève de récréation ?

    Forum Salon de thé

    Un instituteur a-t-il le droit de priver un élève de la totalité de la récréation ?

  • Vous cherchez une réponse précise ?