Résultats pour ville a t elle le droit de raser un terrain

  • EVG : où l'organiser, quelles activités ? 

    Guide

    Etape incontournable avant le mariage, l'enterrement de vie de garçon, tout comme l'EVJF, demande un peu d'organisation. Que faire pour un EVG ? Où l'organiser ? Qui doit s'en occuper et quelles...

  • La mairie a-t-elle le droit de m'acheter mon terrain ?

    Forum Organisation

    Je posséde un terrain et la mairie veut me l'acheter a 1.65eu.cela et-il possible?. merci

  • Droit de bouchon

    Forum Organisation

    Bonjour, Plusieurs traiteurs qui me font des devis me comptent un droit de bouchon. Mais j'ai pas compris ce que ça veut dire ? Vous pouvez m'expli...

  • Comment obtenir un remboursement de viabilisation ?

    Forum Organisation

    J'ai acheté un terrain constructible. Il était spécifié, viabilisation en bordure. Pas de problème. Mais le terrain se trouve sur une voix privée. ...

  • Comment faire pour vendre sa maison et garder du terrain ?

    Forum Organisation

    Comment faire :je désire vendre ma maison et garder une partie de terrain mais cela fait 1 an que nous avons fait bâtir, cela est-il possible. merci

  • Faut-il porter l'alliance à l'annulaire gauche ou droit ? Tout dépend des pays

    Guide

    Découvrez à quel doigt l'anneau nuptial se porte selon les coutumes, et quelles sont les différentes traditions qui régissent son emplacement ! Certains se passent même la bague au doigt... au...

  • Combien de frais de notaire pour terrain non constructible ?

    Forum Organisation

    Je voudrais s'avoir combien coute un notiare pour l'achat d'une parcelle non construitive.la mairie ma vendu une parcelle pour alligné mon terrain 240...

  • Un instituteur a-t-il le droit de priver un élève de récréation ?

    Forum Salon de thé

    Un instituteur a-t-il le droit de priver un élève de la totalité de la récréation ?

  • Comment faire 1 demande de passage terrain constructible ?

    Forum Organisation

    Bonjour je recherhe un model de lettre type pour faire une demande afin que mon terrain non constructible le devienne merci

  • Top 10 des villes pour faire sa demande en mariage

    Guide

    Vous avez décidé de sauter le pas et faire votre demande, mais ne savez pas où ? Suivre notre guide, on vous donne des idées de villes incontourables, pour une demande en mariage magique,...

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