Résultats pour poteau téléphonique sur terrain privé

  • Qui doit payer les frais du poteau téléphonique ?

    Forum Organisation

    Je viens de faire construire dans un lotissement privé où le terrain est viabilisé, je veux mettre le téléphone chez moi et je voudrais savoir à qui e...

  • Congé de mariage : à combien de jours a-t-on droit quand on se marie ?

    Guide

    Quand un couple se marie ou se pacse, il a droit à un congé exceptionnel. Du nombre de jours auxquels vous avez droit aux documents à fournir, en passant par la rémunération, on vous dit tout sur...

  • Comment obtenir un remboursement de viabilisation ?

    Forum Organisation

    J'ai acheté un terrain constructible. Il était spécifié, viabilisation en bordure. Pas de problème. Mais le terrain se trouve sur une voix privée. ...

  • La mairie a-t-elle le droit de m'acheter mon terrain ?

    Forum Organisation

    Je posséde un terrain et la mairie veut me l'acheter a 1.65eu.cela et-il possible?. merci

  • Comment faire pour vendre sa maison et garder du terrain ?

    Forum Organisation

    Comment faire :je désire vendre ma maison et garder une partie de terrain mais cela fait 1 an que nous avons fait bâtir, cela est-il possible. merci

  • Combien de frais de notaire pour terrain non constructible ?

    Forum Organisation

    Je voudrais s'avoir combien coute un notiare pour l'achat d'une parcelle non construitive.la mairie ma vendu une parcelle pour alligné mon terrain 240...

  • Un instituteur a-t-il le droit de priver un élève de récréation ?

    Forum Salon de thé

    Un instituteur a-t-il le droit de priver un élève de la totalité de la récréation ?

  • Comment faire 1 demande de passage terrain constructible ?

    Forum Organisation

    Bonjour je recherhe un model de lettre type pour faire une demande afin que mon terrain non constructible le devienne merci

  • Comment réagir quand on est menacée par l'ex de son compagnon ?

    Forum Salon de thé

    J'ai rencontré mon compagnon il y a 3 ans, il était divorcé et je n'étais pas à l'origine de ce divorce, et depuis son ex-femme qui a pourtant refait ...

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