Résultats pour permis de construire par tranche

  • Autorisation de construire ?

    Forum Organisation

    Faut il que je demande une autorisation pour construire un abri de jardin 4 par 1.70 et 2.20 de hauteur fermé d'un bardage en bois sur 3 coté ou fau...

  • Le consuel rentre-t-il dans la maison ?

    Forum Organisation

    Bonjour Juste pour savoir si le consuel a le droit d'entrer pour vérifier que le permis de contruire a été respecté. Merci par avance de vos rép...

  • Un instituteur a-t-il le droit de priver un élève de récréation ?

    Forum Salon de thé

    Un instituteur a-t-il le droit de priver un élève de la totalité de la récréation ?

  • Vous cherchez une réponse précise ?